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Historique des changements
Date
Type de changement
Note
Aug 26, 2026
Modification
Ajout
Suppression
Refonte complète des CGV (tous les articles) en vue d'accueillir le nouveau business model d'Arozeo au 1er Octobre 2026 : prépaiement des heures sous forme de packs
Changement de la méthode de comptabilisation pour les heures de prestation + ajout d'un plancher de 10mn dans la comptabilisation des demandes (ARTICLE 3 - FACTURATION & PRIX )
Révision de l' ARTICLE 3 - FACTURATION & PRIX incluant une modification du paragraphe sur les pénalités de retard et sur les modalités de facturation des prestations
Sep 15, 2023
Modification
Modification du tribunal de Commerce compétent en cas de litiges (Bordeaux)
Sep 15, 2023
Suppression
Suppression des références à la ville de Lyon, sans objet désormais
Sep 15, 2023
Suppression
Retrait de la notion de Pack d'heures, plus en phase avec le Business Model
Sep 15, 2023
Modification
Remplacement du terme Partenaire par Commanditaire pour clarifier la lecture
Sep 15, 2023
Modification
Modification de l'article "Responsabilités & Assurances" pour y inclure un paragraphe concernant les biens confiés
Sep 1, 2023
Ajout
Ajout de l'article "Commission sur apport d'affaire"